Propriété et contenu du site
L'ensemble du contenu du site est la propriété de Solstice Analyse, à ce titre toute reproduction, modification, transmission, utilisation totale ou partielle du site ou de son contenu par quelque procédé ou technique que ce soit est formellement interdite.
Les informations fournies sur www.solstice-analyse.com le sont à titre informatif. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.
Déclaration CNIL
Conformément à l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que :
- le directeur de la publication du site est : Monsieur Jean-Philippe Merlino
- ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL
Conformément à l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
Solstice
2 route de la Noue
91190 Gif-sur-Yvette
Tél: +33(0)1 64 86 58 55
Fax: +33(0)1 64 46 33 95
E-Mail: contact@solstice-analyse.com
N° SIRET :
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
Tél. : +33 (0)8 203 203 63
Réalisation
Omnitic, solutions interactives agiles